Droits d'auteur

Avec FreeLogoDesign, les options de personnalisation sont nombreuses afin que vous puissiez créer le logo parfait pour votre entreprise.

Différents utilisateurs peuvent choisir le même modèle de logo pour commencer leur logo, mais aussitôt que vous ajoutez des éléments au modèle, cela devient un logo unique.

Lorsque vous achetez le logo, le modèle reste disponible, mais votre logo n’est jamais ajouté à notre catalogue.

Logo exclusif (add-on)

Si vous avez trouvé le modèle parfait pour votre logo sur FreeLogoDesign et que vous souhaitez en bénéficier, vous pouvez acheter le modèle de logo ; il sera supprimé de notre catalogue et personne ne pourra plus l'utiliser à partir de ce moment-là.

To know more: Que c'est qui est inclus avec le module complémentaire Logo exclusif ?

Que vous utilisiez une version gratuite ou achetée, vous pouvez utiliser votre logo pour des raisons promotionnelles sans avoir à donner du crédit ou à mentionner FreeLogoDesign.

Les éditeurs de logo comme FreeLogoDesign vous permettent de créer un logo très facilement et rapidement gratuitement ou pour une fraction du prix. 

Une fois que vous avez acheté votre logo, vous en êtes l’unique propriétaire. Il n’y a pas d’autres parties impliquées, ni des frais annuels. Sauf si vous avez opté pour une suscription annuelle au Pack PRIVILÈGE, celle-ci se renouvelle automatiquement jusqu'à ce que vous décidiez de l'annuler.

Malheureusement, FreeLogoDesign n’offre pas de licence de marque. Cela veut dire que vous n’obtenez pas, automatiquement, les droits d’auteur sur votre logo. Pour le protéger, vous devez contacter le bureau des droits d'auteur de votre pays pour lancer le processus.

Si vous habitez aux États-Unis et que vous souhaitez protéger votre logo par le droit d'auteur, vous pouvez le faire via Business Rocket, un partenaire officiel de FreeLogoDesign.

Oui, vous pouvez déposer un copyright sur votre logo.

- Le copyright est accordé pour l'intégralité du logo (icônes, formes, couleurs, polices, nom de l'entreprise, position du texte, des graphiques, etc.).

- Il n'est pas possible de protéger individuellement les icônes, formes, codes couleur et polices utilisés dans un logo.

Pour protéger votre logo, vous devez contacter le bureau des droits d'auteur de votre pays pour lancer le processus.

Si vous êtes aux États-Unis et que vous souhaitez protéger votre logo par un copyright, vous pouvez le faire via Business Rocket, un partenaire officiel de FreeLogoDesign.

Pour protéger votre marque, vous devez contacter le bureau des droits d'auteur de votre pays pour lancer le processus.
Si vous habitez aux États-Unis, vous pouvez enregistrez votre marque via BusinessRocket pour la protéger, augmenter sa valeur, contrecarrer les contrefaçons et dissuader les concurrents.

Déposez votre marque dès maintenant !
Business Rocket est un partenaire officiel de FreeLogoDesign.